meNtioNs légales

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.clever-accessories.com (ci-après le « Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Identité de la société

 

Le Site est administré par la société OUInnovate Solutions, ci-après également désignée « la Société ».

Adresse éditeur : OUInnovate Solutions - 99, Rue du Faubourg du Temple – 75010 Paris - France

Statut : SAS (au capital de 15 000 euros)

RCS Paris n° 802 874 792

N° de TVA Intracommunautaire : FR 25 802 874 792.

Responsable publication : M. Kaloyan STEFANOV

Mail responsable publication : bonjour@clever-accessories.com

 

Le Site est hébergé par :

La société PH+, Société à responsabilité limitée au capital de 1.000 € ayant son siège social au 41B Avenue de l’Europe - 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, immatriculée sous le numéro 483 064 911 RCS VERSAILLES.

 

Utilisation du Site

 

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.

 

Déclaration à la CNIL

 

La société OUInnovate Solutions porte une attention particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs du Site et de ses Clients : le traitement automatisé d’informations y compris la gestion des adresses courriels des utilisateurs du Site est fait dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1979 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifié par le règlement européen 2016/679 du 27 Avril 2016 relatif à la protection des données personnelles.

La présente Charte de protection des données personnelles décrit comment les données personnelles des Clients/utilisateurs sont collectées et utilisées quand ces derniers visitent ou réalisent un achat sur le Site.

 

Traitement des données à caractère personnel

 

Les données collectées dans le cadre d’une commande peuvent être :

• Votre civilité, prénom, nom, adresse, e-mail, téléphone ;
• Votre adresse de livraison/facturation ;
• Votre numéro de carte bancaire (saisie sécurisée par cryptage SSL) ;
• Adresse IP/MAC (fiche d’identité de votre ordinateur, tablette, téléphone, etc.) ;
• Historique de vos achats sur le Site (points fidélité) ;
• Témoins de connexion « Cookies ».

 

OUInnovate Solutions ne partage, ni ne vend vos données personnelles à des tiers. En outre, la Société n’utilise vos données que pour communiquer directement avec vous dans le cadre d’une relation commerciale.

Toutefois, sans contredire ce qui précède, la Société se réserve le droit de transmettre certaines de vos données à caractère personnel à des sous-traitants (prestataires de services), dans le respect absolu de la loi et des règlements cités dans la présente Charte et exclusivement afin de réaliser les finalités décrites ci-après. A titre d’exemple, vos données personnelles sont transmises à notre partenaire logistique (transport), pour le bon déroulement de la livraison des produits achetés sur le Site.

La liste des prestataires peut être communiquée sur simple demande adressée à bonjour@clever-accessories.com.

En effet, la Société utilise vos données uniquement dans le cadre de notre relation commerciale :

• Confirmation de commandes ;
• Facturation ;
• Livraison ;
• Contact SAV ;
• Prévenir de la fraude ou toute autre action illicite et nous confirmer à nos obligations légales.

 

Pour les finalités suivantes la Société demande automatiquement votre autorisation :

• Envoi d’une Newsletter ;
• Participation à un jeu-concours ;
• Enquête de satisfaction ;
• Avis client.

 

Enfin, la Société vous informe qu’elle peut recueillir certaines informations (voir ci-après la rubrique « Cookies ») sur la base d’un intérêt légitime dès lors que les données à traiter n’ont pas d’incidence sur vos droits et libertés. La société OUInnovate Solutions recueillera et traitera les données à caractère personnel aux fins d’améliorer et de jauger l’efficacité du Site et de vous permettre de mieux utiliser le Site, et à titre d’exemple aux fins d’/de :

• Amélioration de l’efficacité et de la fonctionnalité du Site ;
• Suivre les indicateurs tels que le nombre total de visiteurs, les chiffres de trafic et les profils démographiques ;
• S’assurer que le contenu du Site est présenté de la manière la plus efficiente pour vous et pour améliorer votre utilisation du Site.
• Répondre aux demandes de renseignements et aux réclamations que vous pourrez nous adresser via le Site ou via notre Service Client ;
• Vous informer de modifications du Site et/ou de nos services.

 

Protection des mineurs

 

Afin d’effectuer un achat sur le Site, le Client déclare être majeur, capable juridiquement et se conformer, sans restriction ni réserves, aux présentes stipulations, complétées des Conditions Générales de Vente. Il convient donc de ne pas laisser des mineurs (- de 18 ans) visiter le Site sans surveillance.

 

Newsletter

 

Dans le cadre de l’inscription à la newsletter, la Société vous certifie n’utiliser votre adresse email que pour vous envoyer cette newsletter qui vous tient informée de ce qui se passe chez la Société : partage des articles du blog, arrivée de nouveaux produits, remise spéciale, évènement promotionnel. Même après avoir accepté, vous pourrez de toute façon révoquer librement et gratuitement votre consentement à tout moment, simplement en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque newsletter que vous recevez ou en écrivant à bonjour@clever-accessories.com. Les données ne seront pas communiquées à des tiers et elles seront traitées uniquement par du personnel préposé à cet effet si nécessaire.

 

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et dernièrement par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à la Société par courriel à : bonjour@clever-accessories.com ou par courrier adressé à : OUInnovate Solutions - 99, Rue du Faubourg du Temple – 75010 Paris - France, en précisant « Service Gestion des données personnelles ».

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

 

Droit	Informations supplémentaires
Droit d’accès	Vous avez le droit de demander une copie des données à caractère personnel que nous détenons vous concernant. Nous ne vous facturerons des frais relatifs à cette demande que si nous estimons que votre demande est injustifiée ou abusive.
Droit de rectification	Vous avez le droit de demander que l’on modifie toute donnée à caractère personnel inexacte que nous pourrions détenir vous concernant.
Droit d’effacement	Vous avez le droit de nous demander d’effacer vos données à caractère personnel lorsque: vos données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles nous les avions recueillies ou traitées de quelque autre façon ; vous annulez votre consentement et aucun autre motif légal ne nous permet de traiter vos données à caractère personnel ; vous contestez le traitement et il n’y a aucun intérêt légitime supérieur justifiant le traitement ; vos données à caractère personnel ont été traitées de façon illégale ; vos données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale. Nous pouvons ne pas être en mesure de satisfaire à votre demande dans les cas où nous avons besoin de vos données à caractère personnel pour nous conformer à une obligation légale, dans le cadre de procédures judiciaires, ou dans le cadre de l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information.
Droit à la portabilité des données	Vous pouvez nous demander de vous fournir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez communiquées dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous pouvez nous demander de transmettre directement vos données à caractère personnel à un autre contrôleur de données lorsque cela est techniquement faisable. Ce droit n’est effectif que : (1) si nous traitons vos données à caractère personnel avec votre consentement ou si cela est nécessaire afin d’exécuter le contrat que nous avons conclu avec vous, (2) et si le traitement est réalisé par des moyens automatisés.
Droit d’opposition	Vous êtes en droit à vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel lorsque la base légale sur laquelle nous nous fondons pour traiter vos données à caractère personnel est la poursuite de nos intérêts légitimes. Vous êtes en droit à vous opposer à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct.

 

Durée de conservation de vos données à caractère personnel

 

Vos données sont conservées dans nos systèmes pour la durée nécessaire du traitement envisagé et au maximum pour une durée de :

• Trois (3) ans pour les Clients, à compter de la fin de la relation commerciale et ce, uniquement à des fins de prospection commerciale ;
• Trois (3) ans pour les prospects, à compter de la collecte de leurs données ou du dernier contact émanant du prospect. Au terme de ces trois (3) ans, nous nous engageons à reprendre contact avec vous afin de savoir si oui ou non vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales.

Au-delà de cette durée maximale, les données seront archivées et anonymisées ou détruites.

 

Droit de réponse sur le Site

 

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le Site dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de la Société.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois (3) mois à compter de la mise à disposition au public, du message justifiant cette demande.

 

Contenu du Site – Responsabilité de la société OUInnovate Solutions

 

La Société s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment sans préavis, ni indemnités, le contenu ou la présentation de ce Site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

La Société décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de la Société ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, liés à l’accès au Site et à son utilisation, dans toute la mesure autorisée par la législation en vigueur.

De même, la Société ne peut être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet.

Toute personne désireuse de se procurer un des produits et/ou services présentés sur le Site devra contacter la Société afin de s’informer de la disponibilité du produit et/ou service en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

 

Liens Externes

 

Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. A ce titre, la Société ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via ce Site, ainsi la responsabilité de la Société ne saurait en aucun cas être retenue concernant le fonctionnement et l’accès à ces sites.

 

Contact

 

Vous pouvez nous contacter à l’adresse bonjour@clever-accessories.com pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d’accès.

 

Propriété Intellectuelle et Droit d’auteur – Copyright

 

L’ensemble du Site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, la législation sur la protection juridique des bases de données et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, etc.) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de la Société.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, excepté à des fins exclusives d’information pour un usage personnel, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et du Site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu du Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

Cookies

 

Un « cookie » est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite de notre Site. Dans votre ordinateur, les cookies sont gérés par votre navigateur Internet.

Nous utilisons des cookies sur notre Site pour les besoins de votre navigation, l’optimisation et la personnalisation de nos services sur notre Site en mémorisant vos préférences. Les cookies nous permettent aussi de voir comment notre Site est utilisé. Nous recueillons automatiquement votre adresse IP et des informations relatives à l’utilisation de notre Site. Notre Site peut ainsi se souvenir de votre identité lorsqu’une connexion a été établie entre le serveur et le navigateur Web. Les informations fournies précédemment dans un formulaire Web pourront ainsi être conservées.

 

Différents types de cookies sont utilisés sur notre Site :

 

• Des cookies strictement nécessaires au fonctionnement de notre Site : ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre plateforme (par exemple l’accès à votre compte). Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre Site normalement.

• Des cookies dits « analytiques » : afin d’améliorer nos services, nous utilisons des cookies de mesures d’audience telles que le nombre de pages vues, le nombre de visites, l’activité des utilisateurs et leur fréquence de retour, notamment grâce aux services de Google Analytics. Ces cookies permettent seulement l’établissement d’études statistiques sur le trafic des utilisateurs sur notre Site, dont les résultats sont totalement anonymes pour nous permettre de connaître l’utilisation et les performances de notre Site et d’en améliorer le fonctionnement. Accepter ces cookies est une condition nécessaire à l’utilisation de notre Site. Si vous les refusez, nous ne pouvons vous garantir une utilisation normale sur notre Site.

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Gestion des cookies

 

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies.

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Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

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La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Vous pouvez désactiver les cookies en suivant les instructions suivantes :

 

1) Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer

• Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet » ;
• Sous l’onglet « Général », sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres » ;
• Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers » ;
• Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie » (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie) ;
• Sélectionnez le ou les cookies comprenant le nom « www.clever-accessories.com », etc. et supprimez-les ;
• Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur « OK » pour retourner dans Internet Explorer.

 

2) Si vous utilisez le navigateur Firefox

• Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options » ;
• Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies » ;
• Repérez les fichiers qui contiennent le nom des sites concernés et cliquez sur « Gérer les données » dans la partie « Cookies et données de sites » ;
• Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom des sites concernés et cliquez sur « Supprimer les sites sélectionnés » ou sur « Tout supprimer » ;

 

3) Si vous utilisez le navigateur Safari

• Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences » ;
• Cliquez sur « Sécurité » ;
• Cliquez sur « Afficher les cookies » ;
• Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom des sites concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer » ;
• Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».

 

4) Si vous utilisez le navigateur Google Chrome

• Dans la barre d’outils de votre navigateur, sélectionnez « Plus » ;
• Sélectionnez « Paramètres » ;
• En bas de la page, sélectionnez « Afficher les paramètres avancés » ;
• Dans la section « Confidentialité », sélectionnez « Paramètres de contenu » ;
• Sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données » ;
• Sélectionnez « OK ».

 

Vous pouvez aussi en apprendre plus en visitant le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

 

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